Marque enregistrée - Marque en non vigueur

246
Mlle VIRGINIE COUTANCE, Agissant pour le compte de la société "246" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3887651
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/01/2022
246 de VIRGINIE COUTANCE

Présentation de la marque 246

Déposée le 10 janvier 2012 par mademoiselle VIRGINIE COUTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 246 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est mademoiselle VIRGINIE COUTANCE domicilié(e) 6 RUE THIERS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle VIRGINIE COUTANCE domicilié(e) 6 RUE THIERS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque 246 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 246 est expirée depuis le 10 janvier 2022.

VIRGINIE COUTANCE a également déposé les autres marques suivantes : CALICE


Mlle VIRGINIE COUTANCE, Agissant pour le compte de la société "246" en cours de formation - 6 RUE THIERS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Mlle VIRGINIE COUTANCE - 6 RUE THIERS - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.